Corpus légal

Documents légaux et versions.

Version APP-1268-v1, effet 2026-07-15. Langue de référence : français. Les versions anglaise et allemande suivent la structure publiée et restent non opposables tant que leur validation juridique n'est pas consignée.

Repères de version

Public : Public et comptes connectés. Auteur : Plateforme. Parcours qui référencent cette page : footer public, revue APP-1260.

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Notice image, santé et mineursAPP-1268-v1 · 2026-07-15Participants, payeurs et responsables légauxrécapitulatif inscription, profil danseur, export RGPD
Signalement, DAC7 et IAAPP-1268-v1 · 2026-07-15Public, organisateurs, participants et administrateursfiche événement, modération, conditions organisateurs
Documents légaux et versionsAPP-1268-v1 · 2026-07-15Public et comptes connectésfooter public, revue APP-1260

Matrice APP-1260 à APP-1267

Les traitements, preuves, consentements, fiscalité, facturation, cookies, DSA, DAC7 et IA sont reliés au registre opérationnel APP-1267 et aux preuves APP-1265. Les validations externes restantes bloquent la production, pas la recette locale.

Traitements recensés : 7. Prestataires recensés : Stripe, Resend, OpenAI, Google Fonts, Minio / S3 compatible, API Adresse.

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